VELO CLUB DE CLAMECY UFOLEP

Nouveau réglement cyclosport 89

jeudi 28 février 2008 par vcc ufolep

PREAMBULE

Le présent Règlement Sportif annule et remplace tous les Règlements Départementaux antérieurs. Il

complète le Règlement National Cyclosport sachant que d’autre part, les Règlements et Statuts Généraux de

l’UFOLEP s’appliquent au Cyclosport , ainsi que le Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP-Yonne.

Ce Règlement tient compte, dans son esprit, du Règlement National Cyclosport, des protocoles

d’accord concernant le Cyclosport et des particularités de notre département.

Il a été entériné par le Comité Directeur, le 01 juillet 2004 , après avis favorable de la Commission

Départementale des Statuts et Règlements.

« Par son esprit , le cyclosportif UFOLEP ne chasse pas les primes , les prix , les honneurs.

Sa récompense est le plaisir d’un effort librement consenti , le dépassement de lui-même ,

épreuve pour sa volonté, et la joie de la compétition entre amis »

 

A – LICENCES et CARTES CYCLOSPORT ou CYCLOCROSS

Voir Statuts et Règlements Généraux de l’UFOLEP

Document de référence : Règlement National Cyclosport

RAPPEL

- Tout licencié UFOLEP prenant part à une épreuve ou occupant un poste de dirigeant doit être

possesseur de la licence et de la carte cyclosport et/ou cyclo-cross homologuées par l’UFOLEP . Le cas

échéant , la mention « DIRIGEANT » doit être inscrite sur cette carte .

- La licence , régulièrement homologuée par le délégué départemental, et la carte cyclosport (ou

cyclocross) doivent , obligatoirement , être présentées à chaque engagement . Elles sont conservées par les

organisateurs pendant la durée de l’épreuve et sont restituées en échange du dossard ou de la plaque.

 

- En aucun cas , il ne sera délivré de dossard (ou de plaque) à un cyclosportif inconnu

(ou venant d’un autre département) qui sera dans l’impossibilité de présenter licence et/ou carte

cyclosport (ou cyclocross) à la table d’inscription .

Les licenciés de l’Yonne qui n’ont pas de carte (cyclosport ou cyclo-cross) ne doivent

pas être autorisés à courir .

 

Une autre idée du sport

- Pour les JEUNES , l’autorisation parentale est obligatoire .

- Pour obtenir la carte cyclosport ( ou cyclo-cross) de l’année en cours , les licenciés doivent

restituer la carte de la saison précédente .

- Un licencié qui souhaite pratiquer le cyclosport , activité qui n’existe pas dans son club, peut le

faire dans un autre club déclaré « Cyclosport » ( 3 licenciés maximum/an dans ce cas, pour la

pratique du cyclosport) . Par contre , il ne pourra participer aux divers Championnats .

 

B – LES EPREUVES

Seules peuvent être organisées sous l’égide de l’UFOLEP

les épreuves inscrites au calendrier officiel entériné par le Comité Directeur .

- Toute association ou licencié engagé dans une épreuve organisée par l’UFOLEP , ses comités

départementaux ou régionaux , et qui déclare forfait , ne peut , en aucun cas , prendre part à une

compétition sportive le jour où se déroule l’épreuve dans laquelle elle (ou il ) était engagé

(Règ.Natx.Adm.et Sportifs)

 

B/1 1- Le calendrier

- Toute manifestation non inscrite au calendrier officiel Cyclosport/Cyclo-cross UFOLEP-Yonne ne

pourra être organisée sous l’égide de l’UFOLEP . (Règ.Natx.Adm.et Sportifs – Art.21)

- Le calendrier départemental doit être respecté , en particulier , en ce qui concerne les horaires

et les catégories .Des sanctions seront prises à l’encontre des associations qui ne respecteraient pas les

coordonnées du calendrier déposé en Préfecture ou qui annuleraient , sans motif valable (travaux) , une

épreuve . (Amende de 30 ) .

- Lors de l’élaboration du calendrier , en cas de litige de date(s), priorité est donnée au(x) clubs

a)organisant une épreuve de jeunes

et/ou

b)ayant au moins un commissaire officiel parmi ses licenciés

et/ou

c)ayant le plus d’ancienneté de date pour l’épreuve concernée .

- Remarques : a) Un club qui a annulé , ou modifié , une course inscrite au calendrier , n’est

plus prioritaire l’année suivante , sur cette date .

b) Si , sur une date libre , deux clubs se positionnent , priorité doit être donnée

au club ayant le moins d’organisations dans l’année . Le partage des

catégories ne sera pas accepté .

 

B/2 2- Les épreuves

 

1)Les épreuves « sans attribution de titre »

 

2) Les Championnats Départementaux UFOLEP de l’ Yonne  :

Les Championnats Régionaux UFOLEP de Bourgogne

 

A. Seuls les licenciés UFOLEP.89 en possession d’une licence et de la carte cyclosport

ou cyclo-cross (valides pour la saison en cours) le jour de l’épreuve, et dont les clubs sont à jour de leurs obligations auprès de la CTD.Cyclosport.Yonne, peuvent participer à ces Championnats .

Pour pouvoir participer au Championnat Départemental , et prétendre au titre , les

double-licenciés doivent avoir participé à au moins 5 épreuves UFOLEP (de la discipline concernée) dans l’Yonne .

 

B. Lors des Championnats UFOLEP , départementaux et régionaux , de cyclosport , cyclocross

et/ou CLM individuel ou par équipes) , quel que soit le département organisateur , les licenciés de

l’Yonne doivent participer ou s’abstenir de courir .

3) Les épreuves pour Jeunes (16 ans et moins)

Il est souhaitable que les épreuves de Jeunes (sur route) se déroulent en ouverture des courses

« Adultes ».

Il n’y a pas de Championnat(s) sur une journée pour les Jeunes de 14 ans et moins .

Sur l’ensemble des épreuves de la saison , ils marquent des points . Le classement , par

catégorie , est fait par l’addition de ces points .

Pour recevoir une récompense lors de la réunion bilan annuelle , les Jeunes 9/14 ans

doivent avoir participé à au moins 6 épreuves du calendrier cyclosport UFOLEP-Yonne et être

présents à cette réunion .

 

C – LES OBLIGATIONS des CLUBS vis à vis de la CTD.

 

C/1 1- PARTICIPATION FINANCIERE aux frais de fonctionnement de la COMMISSION CYCLOSPORT

Toute association UFOLEP peut « se rattacher » à la Commission Cyclosport .

 

Ceci permet :

- à l’association, d’organiser une ou plusieurs épreuves dans la saison

- à ses adhérents, licenciés et titulaires d’une carte « cyclosport et/ ou cyclo-cross,

d’être classés au Championnat Départemental de l’Yonne

- à ses licenciés titulaires d’une carte « cyclosport et/ou cyclo-cross » de s’engager

au Championnat Régional et d’ être sélectionnables pour le Championnat National selon

le mode de sélection précisé dans le Règlement Sportif de la CTD

- à l’association, de participer aux sondages lors de la Réunion Annuelle de la

Commission Technique .

- à ses licenciés, d’être membres de la CTD. selon le processus défini par le Comité

Directeur UFOLEP.89 dans son Règlement Intérieur .

Le montant de la participation annuelle aux frais de fonctionnement (secrétariat) est de :

. 35 (Tarif fixé en 2005 et entériné par le Comité Directeur –Septembre 2005)

La révision des tarifs peut être proposée , chaque année , lors de la Réunion Annuelle de la CTD

.Elle n’est applicable qu’après accord du Comité Directeur .

Si un club omet de verser cette participation aux frais de fonctionnement , il n’apparaîtra pas

au calendrier, ne pourra organiser sous l’égide de l’UFOLEP et ses licenciés ne pourront participer

aux épreuves UFOLEP.89.

 

C/2 - LES COMMISSAIRES

 

A .Tous les clubs doivent avoir , obligatoirement , au moins un commissaire officiel , à partir

de la seconde année de leur inscription au « Cyclosport UFOLEP.89 »

S’ils n’ont pas de commissaire(s) , les clubs doivent verser , à la CTD.Cyclosport , une pénalité

qui sera utilisée pour financer la sécurité des Boucles de l’Yonne (lorsque celles-ci sont organisées par la CTD) ou , à défaut , la formation des Commissaires :

- 45,50 pour les clubs non organisateurs

  • 76,00 pour les clubs organisateurs

  •  

B. Chaque année est organisé un stage de Commissaire Départemental , sous le responsabilité

d’un licencié appartenant aux Officiels Nationaux .

 

a) Plan de formation

 

THEORIE  : 10 heures

UFOLEP – Connaissance du mouvement

Règlements et Statuts Généraux de l’UFOLEP

Règlements spécifiques des Activités Cyclistes .

Organisation des épreuves « cyclosport et cyclo-cross »

Contrôle écrit des connaissances avec documents (A la fin de la 1e année de

formation)

 

PRATIQUE (sous le contrôle d’un Commissaire Officiel désigné par le Responsable

du Collège des Commissaires))

Intervention sur - 3 épreuves « route »(dont 2 hors du club du candidat) en tant

que

1)directeur de course

2) juge à l’arrivée

3) chronométreur

et - 1 cyclo-cross

AFPS (Attestation de Formation aux Premiers Secours) – Les postulants à la fonction

de Commissaire officiel doivent obligatoirement avoir reçu une formation aux

premiers secours et obtenu l’AFPS . (Fournir une attestation de l’organisme de

formation) .

 

b) Habilitation officielle

- Avis circonstancié des Commissaires chargés du suivi technique sur les épreuves

- Obtention des 2/3 des points d’évaluation attribués à l’épreuve écrite sur

la connaissance de l’UFOLEP et de ses Règlements Généraux et Spécifiques .

 

c) Reconduction de l’habilitation de « Commissaire Départemental »

- Participation à la réunion annuelle des Commissaires

- Intervention sur au moins 3 épreuves (dans les mêmes conditions que les stagiaires)

Le Responsable du stage communique son avis , tant pour l’habilitation des

nouveaux Commissaires que pour la reconduction des Commissaires officiels, à la

  1. de formation qui statue . La décision est sans appel .

 

C/3 3- AUTRES OBLIGATIONS

 

A. L’UFOLEP départementale ne demande aucun reversement sur les engagements aux

épreuves organisées par ses associations.

Par contre , il est demandé aux clubs cyclosport une aide pour l’organisation des

Boucles de l’Yonne , lorsque cette épreuve est gérée par la CTD. sous le contrôle du Comité Directeur

.

Chaque club doit fournir :

- un pavé publicitaire (format 3) pour le programme officiel (ou à défaut, un chèque de valeur

équivalente)

- une coupe (dotation des récompenses)

- un signaleur ou un commissaire pour l’une des 3 étapes .

 

B. Les clubs ayant la double-appartenance doivent fournir au secrétariat de la Commission

Technique UFOLEP la liste de leurs licenciés possédant la double licence .(Règ.Nat. – ArtB/4 – alinéa 3).

Pour les cyclosportifs concernés , à la demande de carte cyclosportive , doit être jointe

la photocopie de la licence FFC et/ou FSGT .

 

C. Les clubs qui n’organisent pas de course(s) doivent apporter , au moins une fois au cours

de la saison , leur aide à un autre club en y déléguant un SIGNALEUR .

 

D. Les organisateurs icaunais des Championnats Départementaux et/ou Régionaux

doivent s’engager

a) à respecter le CAHIER des CHARGES prévu pour ce type d’épreuve

b) à adresser au Responsable de la CTD. le dossier d’engagement , avant envoi aux clubs

ou aux autres délégations départementales UFOLEP de Bourgogne .

 

C/4 4- CARTES SPECIFIQUES

- Obligation , pour la pratique du cyclosport et du cyclo-cross , d’une carte spécifique délivrée à

chaque participant :

. Tarifs fixés par le Comité Directeur sur proposition de la CTD

Saison 2005 /2006 Cyclosport - Adultes (17 ans et plus) 4,60 €

- Jeunes (16 ans et moins) 1,50 €

Cyclo-cross - Adultes (17 ans et plus) 3,00 €

    • Jeunes (15/16 ans) 1,50 €

    •  

D- DROITS D’INSCRIPTION AUX MANIFESTATIONS

TARIFS fixés en accord avec le Comité Directeur Cyc Cyclosport losport

Catégories jeunes (16 ans et moins)

2,00

Catégories adultes à partir de « Ad.Masc/Fém. 17 ans inclus »

4.00 € pour une épreuve sur une demi-journée

7.00 € pour une épreuve à étapes sur 1 jour (ou 2 étapes sur 2 jours)

15.00 € pour les Boucles de l’Yonne sur 2 jours

    1. pour les Boucles de l’Yonne sur 3 jours

    2.  

Cyclo Cyclo-cross

Catégories jeunes (licenciés ou non - 16 ans et moins)

2,00

Catégories adultes à partir de « Ad.Masc/Fém.17 ans et plus »

4,00 € pour les licenciés UFOLEP ayant une carte « Cyclo-cross »

5,00 € pour les licenciés UFOLEP n’ayant pas de carte « Cyclo-cross »

6,00 € pour autres fédérations et non licenciés .

 

Ces droits d’inscription sont révisables, chaque année , sur proposition de la CTD , lors de la Réunion Annuelle . Les modifications ne sont applicables qu’avec l’accord du Comité Directeur.

 

E.REGLEMENTATION des EPREUVES

E / 1 - LES CATEGORIES

 

E/1 1-1 : Catégories d’âges

Elles seront communiquées tous les ans en début de saison lors de la réunion annuelle de la CTD.

 

E/1 1-2 : Catégories de valeur

- Application du Règlement National ( Art.B-2 ; B-3 ; B-3/1 ; B-3/2 ; B-4 ; Annexe 3)

Les nouveaux licenciés sont inscrits en 1e, 2e ou 3e catégories . Ils ne peuvent être classés en GS.

- Les Championnats UFOLEP (cyclo-cross – route – CLM) se courent par catégories d’âges.

- Les ex-coureurs FFC et FSGT , autorisés à se licencier en UFOLEP-Cyclosport , seront classés dans

les catégories de valeur selon les critères précisés par le Règlement National (Annexe 3).

- Les nouveaux licenciés qui n’ont jamais pratiqué le cyclisme ,sous quelle que forme que ce soit, seront classés en 3e catégorie .

- Ceux qui pratiquent , ou ont pratiqué, le duathlon , le VTT de compétition … sont classés en 2e

catégorie .

Les triathlètes sont classés en 1e catégorie .

 

E/1 1-3 : Changements de catégorie

 

E/1 1-3a – Montées en cyclosport

- Sont pris en compte les résultats obtenus dans l’Yonne et à l’extérieur .

Les victoires et places d’étapes , obtenues dans les épreuves à étapes , sur un ou plusieurs jours ,

dans l’Yonne et à l’extérieur, comptent pour les changements de catégorie (sauf les prologues : épreuves de moins de 5 km) .

 

Application du Règlement National .

E/1 1-3b – Montées en cyclo cyclo-cross

- Montée , dans toutes les catégories , sur

. 1 victoire et 2 places dans les 3 premiers ( ou dès la 2e victoire)

La CTD peut surclasser un cyclosportif ( ou un pratiquant cyclo-cross) en cas de supériorité

manifeste .

E/1 1-3c – Descentes

- Un cyclosportif n’ayant pas obtenu de résultats peut demander , par écrit , et après 3

mois de participation effective , sa classification dans la catégorie inférieure . (Règlement National)

 

E / 2 – ACTIVITES CYC CYCLISTES LISTES DES JEUNES

 

E/2 2-1 – La compétition

 

- La compétition est prévue à partir de la catégorie « Jeunes 13/14 ans ».

- Pour les plus jeunes ( 9 ans révolus à 13 ans inclus) , la pratique du cyclisme doit être « une

initiation à la compétition », avec encadrement par des adultes .

- Les Jeunes 15/16 ans peuvent participer aux CLM.individuels , à condition que

a) le circuit soit adapté ( pas de difficultés)

b) la longueur de ce circuit n’excède pas 15 km .

  1. qu’il y ait encadrement par des adultes pratiquants .

 

E/2 2-2 – Le Challenge des Jeunes

 

- Réservé aux clubs de l’Yonne .

- Ne peuvent entrer dans le classement les clubs qui n’ont pas de Commissaire(s) et/ou

qui n’organisent pas . (Réunion annuelle de Rousson – 16/11/1996).

- Un Challenge annuel est remis , en fin de saison , aux catégories

. Jeunes 15/16 ans

. Jeunes 14 ans et moins (tous regroupés en une seule catégorie).

- Pour les Jeunes 15/16 ans , les épreuves de cyclo-cross sont prises en compte .

- Sur chaque épreuve ( route et/ou cyclo-cross) , tous les jeunes classés marquent des points

(10 au 1e ; 9 au 2e …..).

- Ces Challenges sont attribués définitivement aux clubs qui les a gagnés 2 fois

consécutivement ou 3 fois non consécutivement .

 

E / 3 – NOMBRE DE PARTICIPATIONS et DISTANCES AUTORISEES

 

BRAQUETS des JEUNES

 

- Voir le Règlement National Cyclosport : Articles A-2 ; A-5 ; D-1

- CYCLO-CROSS : lorsque le même jour , sont organisées une épreuve UFOLEP et une

épreuve FFC (ou autres fédérations), les licenciés UFOLEP de l’Yonne ne peuvent participer qu’à

l’épreuve UFOLEP ou S’ABSTENIR .

- Faute de convention avec la FFC et la FSGT , les licenciés UFOLEP de l’Yonne qui n’ont pas

la double-appartenance ne peuvent participer à une épreuve organisée par l’une ou l’autre de ces fédérations, l’ouverture devant avoir reçu l’agrément de la Commission Départementale Mixte Paritaire concernée .

- Les épreuves ouvertes aux non licenciés ne peuvent être organisées qu’avec l’accord du

Comité Directeur UFOLEP-Yonne .

Le Comité Directeur Yonne N’AUTORISE PAS l’ouverture des épreuves sur route (y

compris les CLM) aux non licenciés .

Les épreuves d’initiation réservées aux Jeunes (moins de 15 ans) , organisées en ouverture

des épreuves de cyclo-cross , peuvent être ouvertes aux non licenciés . ( Prévoir un circuit adapté – Souscrire une assurance complémentaire) .

Les duathlons , vétathlons sont ouverts aux non licenciés , sur présentation d’un

certificat médical de moins d’1 an .

 

Toute dérogation est interdite .Il est interdit de faire signer une décharge , celle-ci n’ayant aucune valeur juridique.

 

E / 4 – ORGANISATION des EPREUVES

- Règlement National – Article A-6

E / 5 – REGLEMENTATION DE LA COMPETITION

 

- Règlement National – Article A-8

- Dispositions spécifiques à l’UFOLEP-Cyclosport Yonne :

a)Les « 1e » et « 2e » catégories courent ensemble .Par contre , il sera établi un classement

distinct pour chaque catégorie .

b)Il y a , lorsque cela est possible , alternance dans les départs .

Exemples :

- 1e dimanche  : 1e course = 1e+2e ; 2e course = 3e puis J.15/16 ans puis GS et

Féminines

- dimanche suivant : 1e course = 3e puis J.15/16 puis GS et Féminines

2e course = 1e+2e

c)S’il y a moins de 5 féminines au départ d’une course,elles courront et seront classés avec les

GS. Cela n’exclut pas la possibilité de récompenser la féminine qui a obtenu la meilleure place .

 

E / 6- TENUE VESTIMENTAIRE

 

MATERIEL

  • Règlement National – Articles A-11 et A-13

 

E / 7 – DISCIPLINE et ATTITUDE DANS LA PRATIQUE

 

- Règlement National – Article A-11

- Les fautes les moins graves (et celles qui concernent le non respect des Règlements) peuvent être

sanctionnées par la CTD.Cyclosport .

- Pour les fautes graves (injures , gestes et/ou propos inconvenants , violences …) , les

organisateurs et/ou commissaires doivent adresser , dans les 48 h , un rapport à la CTD.cyclosport qui

transmettra le dossier à la CD. de Discipline de 1e instance .

 

- SANCTIONS PARTICULIERES

a) Un cyclosportif qui aura été désagréable , dans ses propos , à l’encontre d’un

commissaire ou d’un bénévole , quelle que soit la fonction de celui-ci , pourra se voir infliger , par la

CTD.Cyclosport , pour avoir le droit de recourir , l’obligation d’aider à prendre une arrivée au podium .

Cette sanction lui sera également appliquée si c’est un membre de son entourage qui a été incorrect .

b) Si un dirigeant de club (ou de la CTD) ne respecte pas les décisions de la CTD.Cyclosport , ou du Comité

Départemental de l’Yonne , celui-ci infligera une sanction à l’encontre du club auquel appartient ce

dirigeant . (Décision du Comité Directeur – 14/12/1992) .

c) ATTENTION ! « Lorsque plusieurs catégories courent sur le même circuit , avec un départ

décalé, tout cyclosportif rejoint par un ou plusieurs concurrent(s) d’une autre catégorie , n’a pas le droit de prendre le sillage de celui ou (ceux) qui le rejoignent , sous peine de déclassement ».

 

E / 8 - MODALITES D’ENGAGEMENT

- Règlement National – Article A-4

- Il est interdit de s’engager à plusieurs épreuves qui ont lieu le même jour et à la même heure .

- ATTENTION !!! Les Jeunes 9/16 ans qui ont la double-appartenance doivent respecter « la

limitation » dans le nombre de participations (1 épreuve tous les 6 jours) . Ils ne peuvent courir en UFOLEP le samedi et en FFC (ou FSGT) le dimanche .

 

E / 9 – LES CLASSEMENTS

- En 1e catégorie , le NOMBRE de VICTOIRES dans l’Yonne est limité à 5 .

- A l’issue d’une épreuve donnant lieu à classement individuel , il est souhaitable que les

organisateurs indiquent , sur la carte cyclosport ou cyclo-cross du coureur concerné, la place

obtenue (dans les 5 premiers).(Préciser la date et le lieu).

Si cela n’a pas été fait par les organisateurs , c’est le cyclosportif qui doit compléter sa carte

. En cas de fraude , il sera tenu pour responsable .

- Les victoires et places obtenues dans les départements extérieurs doivent être communiqués ,

par écrit ou par fax , au secrétariat de la CTD , dans les trois jours. En cas de non respect de cette disposition , le cyclosportif sera monté d’office en catégorie supérieure au reçu des classements communiqués par les responsables du départements extérieurs .

 

Feuilles de classement

a) Les feuilles de classement doivent parvenir , dans les 48 heures , au secrétariat de la CTD.

b) Renseignements devant figurer sur ces feuilles

. Date et lieu de l’épreuve .

. Nom et signatures des Commissaires

. Classements par catégories

. SIGLE EXACT des clubs , suivi du NOM du département

. Incidents (Chutes – Altercations – Violences verbales ou physiques)

. Pénalités et sanctions infligées (préciser le motif)

. Abandons et leurs causes

. Attribution des coupes et primes .

La feuille de classement doit constituer un compte-rendu de l’épreuve . Doivent donc y être

notés tous les renseignements qui pourront AIDER la CTD. à prendre une décision pour les

changements de catégorie (descente ou montée pour supériorité manifeste) ou sanctions (Insultes-

Violences…)

 

E / 10 – LES RECOMPENSES

- Règlement National – Article A-16

- Il n’est pas souhaitable de remettre une coupe à un participant qui était seul au départ ( en

particulier , aux jeunes) . Il est préférable de lui offrir un lot .

- Les lots de valeur doivent être remis par tirage au sort sur l’ensemble des participants , y

compris ceux qui ont abandonné .

- Il est souhaitable que les Jeunes , à leur propre initiative , lorsqu’ils ont déjà gagné 3 coupes ,

offrent les suivantes . Cela n’est pas systématiquement obligatoire : pour des raisons personnelles , un jeune peut désirer conserver la coupe qui lui a été remise .

 

F - RECLAMATIONS

Règlements Administratifs et Sportifs de l’UFOLEP .

a) Réclamation écrite verbale auprès des organisateurs et du représentant de la commission par le

concurrent concerné, immédiatement après l’arrivée et avant la proclamation des résultats .

Les organisateurs doivent la notifier sur la feuille de classement .

Le classement de la catégorie concernée « est gelé »

b)Confirmation écrite à la Commission Départementale Cyclosport qui transmettra au Comité Directeur,

dans les 48 heures - Chèque libellé au Comité Directeur (Montant du chèque : voir règlement intérieur du Comité Directeur de l’Yonne).

 

G - DOSSIER de DEMANDE d’AUTORISATION d’ORGANISER

RELATIONS avec l’ADMINISTRATION

SECURITE

* L’organisateur d’une épreuve de cyclosport ou cyclo-cross doit établir, pour la Préfecture , un dossier qu’il adressera :

- à l’UFOLEP à Auxerre , 8 semaines avant la date de l’épreuve

* Ce dossier comprendra :

(Voir dossier-type réalisé par la DDJSVA et remis aux clubs à la réunion annuelle 2005 – Il

précise toutes les dispositions qui doivent être prises pour assurer une sécurité maximale)

- une carte détaillée du circuit avec emplacement des signaleurs

- un descriptif du circuit avec les n° de routes coupées ou empruntées

- la liste des signaleurs avec :

. nom, prénom

. date de naissance

. adresse

. n° de permis de conduire

. date d’obtention de ce permis

. préfecture de délivrance

. attestation d’assurance

RAPPEL - Les circuits des Championnats Départementaux UFOLEP de l’Yonne devront être validés par la CTD.Cyclosport.

 

H - MUTATIONS e et DEMISSIONS

* Application du Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP Yonne (Art.3 – 4/1 – 4/2 )

* Le montant de mutation est fixé chaque année par le Comité Directeur ..

* Période de mutation inter-clubs UFOLEP : 1er au 15 Octobre .

* La liste des mutants doit être adressée au Comité Directeur dans le mois qui suit la date limite des mutations.

* Tarifs de mutation (entérinés par le Comité Directeur le 18 janvier 2001)

(Chèque libellé à UFOLEP.Yonne – CTD.Cyclosport)

Adultes (mutations entre clubs UFOLEP de l’Yonne)

. moins de 3 ans dans le club : 76 € (30 pour la CTD + 46 pour le club quitté)

. de 3 à 5 ans dans le club : 45,50 € (22,25 pour la CTD + 22,25 pour le club quitté)

. plus de 5 ans dans le club : 15,50 € ( pour la CTD)

Adultes venant d’un autre département et Jeunes

. 7,50 € (pour la CTD)

Jeunes et Adultes changeant de fédération : 15,5 € (pour la CTD)

 

I. LA COMMISSION TECHNIQUE

La Commission doit s’informer de la Réglementation Générale de l’UFOLEP et des Règlements

spécifiques afférents aux Activités Cyclistes comprenant la pratique du cyclosport et du cyclo-cross.

Elle doit communiquer ces informations aux clubs qui les transmettront à leurs licenciés.

Chaque réunion de la Commission Technique Cyclosport doit , obligatoirement , être suivie d’ un compterendu

qui sera envoyé au Délégué UFOLEP Départemental et à l’ensemble des clubs .

 

I/1 - CONSTITUTION DE LA C.D

Application du Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP-Yonne (Chapitre III – Préambule)..

- Nombre de membres : 7 à 15 proposés au Comité Directeur par les associations , lors de la

réunion annuelle .

Membres désignés pour 4 ans avec renouvellement par moitié tous les 2 ans.

Peuvent être proposées par les associations, les personnes qui possédaient une licence et une

carte- cyclosport (de pratiquant ou de dirigeant) au cours de la saison précédente et qui sont , au moment de leur « candidature » , à jour de licence pour la saison sportive qui commence .

Elles doivent faire acte de candidature ( par écrit) auprès de la CTD.cyclosport , dans les

délais prévus par celle-ci . Doit obligatoirement être jointe la photocopie de la licence de l’année sportive qui commence .

Les membres de la CTD. doivent être Commissaires Départementaux « Activités Cyclistes ».

S’ils ne le sont pas au moment de leur entrée à la CTD , ils s’engagent , par leur candidature , à le devenir dans l’année qui suit .

- Pas plus de 3 membres d’un même club .

- 1 seul membre individuel peut faire partie de la CTD .

- Candidature à la CTD - Voir Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP-Yonne (Art.7)

- Absences des membres de la CTD - Voir Règl.Int.du Comité Directeur UFOLEP-Yonne (Art.24)

I/2 - SES ATTRIBUTIONS

- S’assurer que les manifestations « cyclosport » respectent les Règlements et Statuts de l’UFOLEP .

- Informer les clubs .

- Mettre en place le calendrier annuel départemental .

- Gérer , par délégation du Comité Directeur et sous son contrôle , les fonds réservés à

l’activité cyclosport , en application de la circulaire financière entérinée par le Comité Directeur le 25

février 2004 .

- Prendre contact avec les autorités locales , les partenaires … pour la préparation des

épreuves qu’elle organise avec l’accord du Comité Directeur et sous le contrôle de celui-ci .

- Superviser les épreuves inscrites au calendrier départemental .

- Attribuer les cartes cyclosport ( et cyclo-cross) et classer les licenciés dans les catégories de valeur

- Procéder aux changements de catégorie .

- Procéder aux sélections pour les Championnats Nationaux UFOLEP

- Assurer , sous la responsabilité d’un Officiel National habilité , la formation des Commissaires .

- Présenter , chaque année , un compte-rendu d’activité et un compte-rendu financier lors de la

réunion annuelle .

 

I/3 – FONCTIONNEMENT

- Tous les « votes » (=sondages) , en particulier ceux qui concernent les descentes et/ou les montées pour supériorité manifeste) , se font à BULLETIN SECRET .

- Pour les changements de catégorie (montées ou descentes) le(s) membre(s) de la CTD. Appartenant au club du cyclosportif concerné NE PARTICIPE(NT) PAS AU VOTE .

- Aucun vote par procuration ( Voir Stat.Natx.Art.11 et Règ.Int.CD-Yonne Art.24b)

- Absences des membres de la CTD – Tout membre sera démissionné après 3 absences .

(Règlement Intérieur du Comité de l’Yonne – Art.24)

 

I/4 – REUNION ANNUELLE

Application du Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP-Yonne (Art.7 et 8).

Dans le trimestre qui suit la fin de saison de la discipline.

A. Représentation au sein de la CTD

Renouvellement de cette CTD

Avis des clubs sur la représentativité des candidats

1) Sont « électeurs »

les clubs ayant été affiliés à l’UFOLEP, la saison précédente, et à jour de ré-affiliation pour la saison en

cours. La personne qui vote (Président ou son représentant licencié dans le même club et muni d’un pouvoir) doit être à jour de licence pour la saison en cours.

2) Nombre de « suffrages/ club »

Le nombre de suffrages attribué à chaque club est fixé en application des Statuts du Comité Directeur

UFOLEP de l’Yonne , au prorata du nombre de licences enregistrées entre le 1er septembre et le 31 Août de la saison précédente

* 1 suffrage pour moins de 21 licenciés

* 2 suffrages de 21 à 50 licenciés

* 1 voix supplémentaire par 50 licenciés ou fraction de 50 (Décision du Comité Directeur Yonne du 28/09/04).

3) Peuvent être candidat(e)s

Les personnes (licenciées la saison précédente ) ayant fait acte de candidature dans le respect du

processus décrit au Règlement Intérieur Comité Directeur UFOLEP-Yonne ( Photocopie de la licence de

la saison qui commence – Respect des délais d’envoi du courrier fixé par la CTD – Club du(de la

candidat(e) à jour de ses obligations vis à vis de la CTD ) .

B. Déroulement de la réunion annuelle

- A l’ouverture , contrôle obligatoire des licences et pouvoirs.

(Règlement Intérieur UFOLEP-Yonne – Chapitre III – Alinéa B).

- Examen des propositions des clubs et/ou de la CTD

Aménagement et/ou additifs au Règlement Sportif départemental de VTT

C’est en réunion annuelle que sont proposés les aménagements et/ou additifs au Règlement Sportif

Départemental de la discipline .

- Ces aménagements et/ou additifs sont proposés par les clubs et/ou la CTD .

- Ils sont adressés à la CTD, avant la réunion Annuelle, afin qu’elle détermine s’ils sont recevables ( non

recevables, ceux qui vont à l’encontre des Statuts et Règlements Généraux de l’UFOLEP et/ou à l’encontre

des Règlements Nationaux de la discipline concernée).

  • Toutes les propositions , quel que soit l’avis des clubs , doivent obligatoirement être soumises au Comité Directeur qui , après étude de la CD. des Statuts et Règlements , les entérinera ou non .

  •  

I/5 - « LES FINANCES »

A - Par délégation du Comité Directeur départemental , et sous son contrôle , la CTD. gère son

budget dans le respect des consignes notifiées dans la « Circulaire financière UFOLEP.Yonne du

25/02/04 :

- Voir Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP-Yonne (Chapitre III – Alinéa D) .

- Obligation de libeller les chèques destinés à la CTD.Cyclosport de la façon suivante :

« UFOLEP.Yonne – CTD.Cyclosport »

- Obligation de fournir à la CD. des finances le dernier relevé bancaire ou postal qui précède le 30 juin et celui qui précède le 31 janvier.

. au 31 janvier, le bilan financier de la saison écoulée, arrêté au 31 décembre relevé bancaire ou postal correspondant.

. la mise à jour de l’inventaire

- Accord obligatoire du Comité Directeur pour faire un achat d’un montant supérieur à 400

B. Pour participation aux frais de secrétariat , la CTD. demande aux associations une contribution

financière dont le montant et le mode de perception sont définis par cette CTD , après accord du Comité

Directeur .

.

I/6 – SANCTIONS

(Voir Règlement National de discipline et Règlement Intérieur du Comité Directeur UFOLEP Yonne)

J- CHAMPIONNATS NATIONAUX UFOLEP

La CTD. établit la sélection aux divers Championnats Nationaux selon les critères suivants :

a) Sont prioritaires les « 1e catégorie » . Les équipes sont , éventuellement , complétées par

les « 2e catégorie » . L’ordre des sélections est établi en fonction des résultats – Prise en compte

de la fréquence de participation aux épreuves UFOLEP dans l’Yonne .

 

b) Les licencié(e)s appartenant à un club n’ayant pas de commissaire l’année précédant un

National (Cyclo-cross – Route et/ou CLM) ne pourront prétendre à une éventuelle sélection .

Lorsqu’à l’intersaison qui précède un National , un licencié du club participe au stage de

formation de « Commissaire Départemental » dans le but d’obtenir son habilitation officielle ,

l’impossibilité pour les licenciés de ce club d’être sélectionnés à ce National est levée .

c) Pour prétendre à une éventuelle sélection à un National ,un licencié doit avoir

participé , au moment de la présélection (qui se fait avant le Départemental) à

- au moins 3 épreuves de cyclo-cross dans l’Yonne

- au moins 6 épreuves sur route dans l’Yonne

- aux épreuves de CLM. du calendrier de l’Yonne ( 1 participation s’il n’y a qu’une

épreuve au calendrier de l’Yonne ; 2 participations s’il y a 2ou 3 épreuves au calendrier icaunais ) .

Les sélectionnés aux Nationaux doivent obligatoirement avoir participé aux épreuves

qualificatives (Championnat Départemental ET Championnat Régional – Voir Contact du

15.10.2005 et décision du Comité Régional en date du 06 septembre 2004 ) .

Toute défection entraînera l’élimination du ( de la ) sélectionné(e) concerné(e) .

d) Tout licencié UFOLEP .Yonne qui a refusé sa sélection aux Championnats Nationaux

UFOLEP (NE DOIT PAS COURIR le jour de ces Championnats. -Art.35 – Règlements Sportifs de

l’UFOLEP)

*********

Règlement Sportif entériné par le Comité Directeur le 01/07/04 - Remis à jour le 09/12/05 .

COMITE UFOLEP-YONNE

Le 09 décembre 2005

 


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